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Acceptation des conditions

En accédant au site et en l’utilisant, vous acceptez les présentes conditions. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d’utiliser le site. Bloom Studio peut modifier le contenu du site et les présentes conditions à tout moment.

01

Acceptation des conditions

Primary clause

En accédant au site et en l’utilisant, vous acceptez les présentes conditions. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d’utiliser le site. Bloom Studio peut modifier le contenu du site et les présentes conditions à tout moment.

02

Objet du site

Secondary clause

Le site présente des prestations de fleuristerie pour mariages et événements, notamment des bouquets, compositions de cérémonie, arrangements de réception et mise en place sur lieu. Les prestations sont proposées dans le cadre d’un échange préalable et d’un devis personnalisé, selon la disponibilité saisonnière des fleurs et les besoins du projet.

Source EU Commission
Core Terms

Operational conditions are organized below as active clause records for use, payment, service scope, and cancellation handling. For assistance on account-specific questions, contact Contact.

03
Operational Clause 03

Conditions commerciales

Les tarifs sont établis sur devis personnalisé. Un acompte peut être demandé pour confirmer un projet et réserver une date, le solde restant dû selon les modalités convenues entre les parties. Les moyens de paiement acceptés sont communiqués lors de la prise de contact ou de la confirmation du projet.

Reference documentWIPO
04
Operational Clause 04

Exécution des prestations

Toute commande ou prestation dépend des informations fournies par le client, de la validation des éléments de conception et de la disponibilité des fleurs au moment du projet. Des substitutions peuvent être proposées lorsque certaines variétés ne sont pas disponibles, tout en respectant l’esprit général de la composition. Bloom Studio peut refuser ou interrompre une demande incompatible avec ses capacités, son calendrier ou ses conditions d’exécution.

Reference documentHCCH
Policy Terms

Tous les contenus du site, y compris les textes, visuels, éléments graphiques et présentations, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Ils ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés ou utilisés sans autorisation préalable écrite, sauf usage strictement personnel et non commercial autorisé par la loi.

05 Clause Reference

Propriété intellectuelle

Service Public FR

Tous les contenus du site, y compris les textes, visuels, éléments graphiques et présentations, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Ils ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés ou utilisés sans autorisation préalable écrite, sauf usage strictement personnel et non commercial autorisé par la loi.

06 Supporting Record

Limitation de responsabilité

EU Commission

Le site est fourni en l’état. Bloom Studio ne garantit pas l’absence d’erreurs, d’interruptions ou d’inexactitudes, ni la disponibilité continue des fleurs ou des prestations présentées. Dans les limites permises par la loi, Bloom Studio ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, ni des conséquences liées à des informations incomplètes ou à une utilisation inappropriée du site.